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Dans LIFEBOX (dans l’onglet placement de primes sur le CET/CETR), les salariés peuvent connaître, à titre informatif, le montant de la valeur d’une journée placée sur leur CET et/ou CETR. Cette valeur est donnée en brut de cette journée. Lors d’un départ de l’entreprise (quel qu’en soit le motif) d’un salarié notamment sur le solde de tout compte, il s’avère que les journées placées sur le CET et/ou CETR n’ont parfois pas la même valeur.
La Direction peut-elle nous expliquer cette différence ?
Quel est le taux de charges sociales appliquées pour ces journées placées sur le CET/CETR lors de la sortie pour passage du brut au net ?
Peut-on en déduire que la fiscalité des journées sont différentes en fonction du mode de placement et d’alimentation ?
La Direction peut-elle nous indiquer le mode de calcul de la valeur d’une journée de ce dispositif ? En effet, nous constatons que cette dernière peut fluctuer à la hausse ou la baisse, même si c’est à la marge, en fonction des années dans LIFEBOX.
A quel moment le montant de la journée de ces jours placés dans ce dispositif est-elle mise à jour dans l’outil ?

Plusieurs raisons peuvent expliquer cette différence entre les deux montants évoqués :

  • tout d’abord en ce que la valeur d’une journée de CET/CETR peut varier d’un mois sur l’autre car elle est calculée en tenant compte des éléments de rémunération rentrant dans la valorisation perçue lors des 12 derniers mois glissants. De plus, le diviseur (Cf. formule ci-après pour calculer la valeur d’une journée) peut également changer : valeur d’une journée = [(Salaire annuel de référence) / (Nombre de jours calendaires – samedis – dimanches – jours fériés)]
  • parce que les deux valeurs sont comparées à des dates différentes (la valeur de la journée au moment du départ aura par exemple été augmentée d’une AG).

Concernant les charges sociales à la sortie en cas de monétisation des jours, il s’agit des mêmes cotisations que le salaire.

Concernant la fiscalité, celle-ci est différente uniquement en cas de placement de l’intéressement et de la participation sur le CET et le CETR. En effet, la fiscalisé (impôts sur le revenu) est appliquée au moment de la perception par le collaborateur de l’intéressement et de la participation pour le placer (donc avant l’alimentation du CET / CETR). De ce fait, lors de l’utilisation des jours de CET /CETR issus de l’intéressement/participation, ils ne sont pas fiscalisés.

Le mode de calcul d’une journée est indiqué ci-avant.
Le calcul est effectué et mis à jour mensuellement en fin de mois une fois la paie finalisée.