Les TP thérapeutiques suivent le même régime que les TP classiques. Toutefois, pour des raisons de simplicité (notamment sur les plateaux d’assistance fonctionnant 7j/7), il pourra être mis en place un système d’acquisition et de décompte basé sur les jours effectivement travaillés.

Dans cette hypothèse, les droits acquis au titre de l’ensemble des congés payés (sans exception) sont
alors proratisés, et les congés payés ne sont posés que sur les jours ou demi-journées où le salarié
aurait dû effectivement travailler.

Exemple : Un salarié qui travaille 3 jours sur 5 acquiert pour une période complète de travail effectif
18,6 jours de congés ouvrés annuels (31 x 3/5) arrondis à 19. Lorsqu’il prend une semaine complète
de congé, il pose 3 jours de congés payés.
Ce système de décompte devra être équivalent ou plus favorable pour le salarié que le décompte en
jours ouvrés.
Le sujet de la proratisation des CP pour les périodes de temps partiel thérapeutique est porté
par le RRH et les équipes AdP en réponse aux questions des collaborateurs concernés.