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Un salarié en RQTH ayant un aménagement de son temps de travail à X% et bénéficiant d’une augmentation générale et/ou individuelle verra sa prestation prévoyance diminuée dans la même proportion. Quel accord règlemente cet aspect ? Cette règle est-elle bien appliquée et pourriez-vous nous en expliquer sa mécanique ? Comment valoriser l’action d’un salarié dans cette situation si les augmentations de salaire ne se répercutent pas concrètement, entrainant de facto une différenciation de traitement et donc une forme de discrimination ?

C’est l’application du contrat souscrit auprès de Klésia Prévoyance. La règle est bien appliquée. Son mécanisme : si le salarié reconnu invalide est autorisé par la Sécurité sociale à reprendre une activité à temps partiel, la rémunération partielle est complétée jusqu’à concurrence de la rémunération qu’il aurait perçue s’il avait travaillé à temps complet.
Il ne s’agit pas d’une discrimination, c’est l’application du contrat. <br>D’ailleurs, si la rémunération venait à baisser (c’est le cas si le salarié, du fait de son handicap, occupe un autre poste, moins bien rémunéré qu’avant son invalidité), la règle est la même et c’est en ce sens que ce mécanisme est protecteur pour le salarié.
La revalorisation annuelle du BCAC dépend de deux facteurs : le taux d’augmentation du plafond de la Sécurité sociale et la valeur moyenne du point AGIRC-ARRCO.
S’agissant des revalorisations de Klésia, le Conseil d’Administration du Groupe Klésia Prévoyance décide, chaque année, si des revalorisations seront applicables à effet du 1er juillet et dans l’affirmative, à quelle hauteur.