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Accord Rémunération

Accord du 14 juin 2017 / Avenant n°1 du 31 Janvier 2024

Dans l’Accord du 14 juin 2017 :

  • Les éléments fixes et variables constituant la rémunération,
  • La définition du SMA,
  • Les primes : d’expérience et d’attachement, médaille du travail, compensation du coût de la vie en Corse et dans les DROM.
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Dans l’avenant n°1 du 31 janvier 2024 :

  • Modification de la composition de la rémunération fixe et du salaire annuel de référence,
  • Modifications du SMA et de sa valeur,
  • Modifications des dispositifs liés à certaines primes,
  • Actualisation des primes de compensation du coût de la vie en Corse et dans les DROM.
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