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Accord prévoyance

Accord du 14 juin 2017 / Avenant n°2 du 2 mars 2022

Dans l’Accord du 14 juin 2017 :

  • Le champ d’application et l’objet de l’accord,
  • L’organisation de la couverture,
  • Les prestations,
  • Le financement du contrat obligatoire,
  • L’information et le suivi de l’accord.
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Dans l’avenant n°2 du 2 mars 2022 :

  • L’objet de l’avenant,
  • Suppression de la référence à Téléassurances,
  • Maintien de la garantie en cas de suspension du contrat de travail,
  • Couverture en cas de changement d’organisme assureur,
  • Assiette de cotisation,
  • Dispositions finales.
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