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Accord plan épargne groupe

Accord du 14 juin 2017 / Avenant n°6 du 3 juin 2025 / Avenant n°7 du 28 avril 2026

Dans l’Accord du 14 juin 2017 :

  • Modalités de fonctionnement du PEG.
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Dans l’avenant n°6 du 23 juin 2025

  • Objet du présent avenant (Définition de l’abondement pour 2026-2028) – page 3
  • Abondements des versements issus de l’intéressement et/ou de la participation (Conditions, plafonds selon les indicateurs collectifs et taux d’abondement) – page 3
  • Indicateurs sur le résultat Net (Détail du calcul du résultat net pour les objectifs) – page 6
  • Indicateur relatif au taux d’absentéisme (Définition et calcul du taux) – page 7
  • Définition du résultat (« R ») exceptionnel – page 8
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Dans l’avenant n°7 du 28 avril 2026

  • Objet du présent avenant
  • Fixation des objectifs 2026 pour le calcul du plafond d’abondement applicable en 2027
  • Dispositions finales
    – Prise d’effet et durée de l’avenant
    – Procédure de règlement des différends, substitution, adhésion et révision
    – Notification
    – Publicité
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